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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F
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ALICE LABOUREAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALICE LABOUREAU
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
4270570
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2026
ALICE LABOUREAU de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque ALICE LABOUREAU

Déposée le 9 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALICE LABOUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION, ZAC PORTE DE BEAUNE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F., SAS domicilié(e) 21 RUE JF CHAMPOLLION, ZAC PORTE DE BEAUNE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque ALICE LABOUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE LABOUREAU arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS , CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME


S.A.V.D.V.F., SAS - 21 RUE JF CHAMPOLLION, ZAC PORTE DE BEAUNE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F., SAS - 21 RUE JF CHAMPOLLION, ZAC PORTE DE BEAUNE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.